Le principe de base du calcul du RSA est qu’il se base sur des revenus trimestriels. A savoir que ce sont les revenus des 3 mois précédents qui permettent le calcul des 3 mois suivants. Ceci est la base du principe.

Cependant la réalité est beaucoup plus complexe.

Beaucoup de choses rentrent en ligne de compte.

La situation familiale, professionnelle et bien d’autres éléments font partis intégrante de la méthode.

RSA : la base du calcul

Comme indiqué plus haut, la base du montant du RSA s’appel le Revenu Garanti. Son montant est fixé par décret en fonction de la composition du foyer. Également rentre en ligne de compte l’isolement comme indiqué dans la page majoration pour isolement. Également, et nous le verrons plus loin, selon la situation professionnelle un montant vient se rajouter au montant de base du RSA, la pente. Dans certains cas, lorsqu’il y a des revenus d’activité ou assimilés dans le trimestre de référence, 62% de ces revenus sont ajoutés au Revenu Garanti. Ceci constitue la base du RSA. Ensuite vient la question des revenus pris en compte.

RSA : les revenus pris en compte

Il faut bien comprendre dans un premier temps que les revenus de l’ensemble des membres du foyer sont pris en compte. Tout comme la quasi-totalité des revenus perçus. Il existe des exceptions et des particularités à prendre en considération. Il n’est pas facile de distinguer ce qu’il faut ou pas déclarer. Il faut donc privilégier le fait de demander éventuellement à l’organisme qui se charge du versement du RSA conseil avant de risquer de faire une erreur.

L’exception principale en ce qui concerne les revenus des différents membres du foyer est la suivante. Les revenus du conjoint ou de toute personne au foyer incarcéré ou effectuant le service civique ne sont pas pris en compte.  De même toute personne comptée à charge au sens du RSA (c’est-à-dire de moins de 25 ans) n’est pas pris en compte si ses revenus dépassent la part de revenus à laquelle il ouvre droit.

En fonction de la composition du foyer et de la situation de la famille en ce qui concerne le logement, une chose est déduite du montant du RSA avant même d’évoquer les revenus du foyer. Il s’agit du « forfait logement ». Derrière ce terme se cache un montant fixé par décret législatif. Dés lors que la personne est hébergée gratuitement se forfait s’applique. Il en est de même si une aide au logement est versée et que son montant est supérieur au forfait en question. Si ce n’est pas le cas, c’est le montant de l’aide au logement qui est déduit. Heureusement il existe des cas dans lesquels aucune déduction n’est pratiquée. C’est le cas pour les personnes sans domicile.

Une fois qu’il est établit quelles sont les revenus des personnes pris en compte pour le calcul du RSA, il convient de savoir quels sont les revenus à prendre en considération. La liste de ces revenus est longue. Les salaires, le chômage, les indemnités maladies, les revenus des auto entrepreneurs ou encore les pensions alimentaires font partis de ces revenus. Il est bien entendu que les prestations familiales versées sont quasiment toutes à déduire du montant du RSA. Une des grandes particularités en matière de RSA réside dans les revenus des travailleurs indépendants. Ceux-ci ne sont pas pris tel que déclarés par les personnes. Ces revenus sont évalués par le Conseil Général en fonction des éléments qui leur sont transmis. Il s’agit essentiellement des pièces comptables : avis d’imposition, bilan, déclarations trimestrielles ou mensuelles du chiffre d’affaire, etc.
Afin d’apporter toutes les précisions nécessaires à comment se calcul le RSA, vous trouverez la liste des revenus pris en compte ou non à la page suivante : calcul RSA

RSA : Changement de situation et incidence

Le RSA est une prestation complexe par sa législation et ses innombrables cas de figure. Les changements de situations familiales ou professionnelles influencent le montant du RSA.

La première chose est le cas de la reprise d’activité.  Il ne peut s’agir que d’une nouvelle situation se traduisant par la signature d’un nouveau contrat de travail ou d’une nouvelle embauche. L’incidence de ce type de situation permet la mise en place d’une période de neutralisation de revenus appelé période de cumul intégral. A quoi correspond le cumul ? C’est la période durant laquelle il est possible de cumuler le RSA avec les nouveaux revenus d’activité issus de cette nouvelle activité. Le cumul dure 3 mois. Le point de départ étant le mois de reprise d’activité ou le mois suivant si une mesure différente était déjà en application.

A l’inverse du début d’activité permettant de bénéficier d’un cumul intégral de droit, le fait de se retrouver sans aucun revenu ouvre droit à une autre mesure, la neutralisation des revenus. Ce qui est concerné par ces revenus sont les revenus d’activités ou assimilés. Il faut pour cela que la personne puisse justifier de l’absence totale de ressources. C’est-à-dire qu’il faut avoir épuisé tous les recours possibles. On entend par là les revenus de chômage ou de maladie par exemple. Un justificatif sera alors nécessaire à l’organisme en charge du paiement du RSA pour pouvoir pratiquer cette neutralisation.

La troisième mesure spécifique est celle de l’abattement. Cela consiste à prendre en considération pour le calcul du RSA qu’une partie des revenus déclarés. A l’inverse de la mesure de neutralisation, aucune démarche n’est nécessaire pour en bénéficier. Cela se fait automatiquement.   Sont concernés par cette mesure les indemnités journalières maladie, accident du travail et maladie professionnelle.

Il faut également souligner un élément particulier, les revenus exceptionnels. On entend par là des revenus tels qu’un rappel de salaire ou une prime. Ces revenus sont pris en compte de façon bien spécifique dans le calcul du RSA. La moyenne de ces revenus inscrits dans la déclaration trimestrielle est prise en compte pour le calcul du 1er mois du trimestre de droit. Pas pour les 2 mois suivants. Ces revenus sont donc pénalisant mais pas autant que des revenus ayant un caractère régulier.